563-0 Texte non paru au Journal officiel  1473

Direction des affaires économiques
et internationales


Circulaire no 2004-57 du 26 octobre 2004 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment, travaux publics

NOR :  EQUE0410374C

Circulaires complétées par la présente circulaire : circulaire no 74-101 de 18 juin 1974, circulaire no 99-09 du 4 février 1999.

Le ministre de l’équipement, des transports, de l’aménagement du territoire, du tourisme et de la mer à Monsieur le vice-président du conseil général des ponts et chaussées ; Messieurs les coordonnateurs des missions d’inspection générale territoriale ; Monsieur le chef de la mission interministérielle d’inspection du logement social ; Monsieur le coordonnateur de la mission d’inspection spécialisée des ouvrages d’art ; Messieurs les directeurs d’administration centrale ; Monsieur le président de la mission de contrôle des sociétés concessionnaires d’autoroutes ; Monsieur le chef de l’inspection du travail des transports ; Monsieur le haut fonctionnaire de défense ; Madame et Messieurs les préfets de région (directions régionales de l’équipement, délégations régionales du tourisme, centres d’études techniques de l’équipement de Méditerranée, du Sud-Ouest, de Nord-Picardie, de Lyon, de l’Est, de l’Ouest et de Normandie-Centre, centres interrégionaux de formation professionnelle d’Aix-en-Provence, Arras, Clermont-Ferrand, Mâcon, Nancy, Nantes, Paris, Rouen, Toulouse et Tours, laboratoires Est et Ouest parisiens, services de la navigation du Nord-Est, du Nord - Pas-de-Calais, Rhône-Saône, de la Seine, de Strasbourg et de Toulouse, services maritimes et de navigation de Gironde, du Languedoc-Roussillon et à Nantes, services spéciaux des bases aériennes du Sud-Est, du Sud-Ouest et d’Ile-de-France) ; Mesdames et Messieurs les préfets de départements (directions départementales de l’équipement, directions de l’équipement de Mayotte et de Saint-Pierre-et-Miquelon, direction de l’urbanisme, du logement et de l’équipement, services maritimes du Nord, de la Seine-Maritime, des ports de Boulogne-sur-Mer et de Calais, des Bouches-du-Rhône ; Messieurs les directeurs des ports autonomes de Dunkerque, du Havre et du Havre-Antifer, de Marseille, de Rouen, de Nantes-Saint-Nazaire, de Bordeaux, de Strasbourg, de Paris et de la Guadeloupe ; Monsieur le directeur de l’Ecole nationale des ponts et chaussées ; Monsieur le directeur de l’Ecole nationale des travaux publics de l’Etat ; Monsieur le directeur de l’Ecole nationale des techniciens de l’équipement et messieurs les directeurs des établissements d’Aix-en-Provence et de Valenciennes de l’Ecole nationale des techniciens de l’équipement ; Monsieur le président du Conseil national des transports ; Monsieur le directeur du centre d’études sur les réseaux, les transports, l’urbanisme et les constructions publiques ; Monsieur le directeur du service d’études et d’aménagement touristique de la montagne ; Monsieur le directeur du centre d’études des tunnels ; Monsieur le directeur du Centre national des ponts de secours ; Monsieur le directeur du service d’études techniques des routes et autoroutes ; Monsieur le directeur du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés ; Monsieur le directeur du centre d’études techniques maritimes et fluviales ; Monsieur le directeur du laboratoire central des ponts et chaussées ; Monsieur le directeur du service technique des bases aériennes ; Monsieur le secrétaire général du secrétariat général au tunnel sous la Manche.
    Je vous notifie ci-joint les valeurs :
    -  de l’index Ingénierie créé par le communiqué publié au Journal officiel du 1er mars 1974 ;
    -  de l’index PMR (produits de marquage routier) ;
    -  de l’indice transport routier (TR) ;
    -  des indices FP (fournitures de végétaux) et FG (fournitures de graines) ;
    -  des index bâtiments nationaux BT et des index travaux publics nationaux TP du mois de juillet 2004.

Le sous-directeur du Bâtiment
et des travaux publics,
R.  Barlet



INDEX BÂTIMENT (1)
Valeur des index Bâtiments nationaux
pour le mois de juillet 2004
(Base 100 : janvier 1974)

DÉFINITION
CODE
VALEUR
Tous corps d’état
BT 01
675,0
Terrassements
BT 02
667,0
Maçonnerie et canalisations, à l’exception de : ossature, béton armé, carrelage, revêtements et plâtrerie :
Blocs et briques (6)
BT 03
684,5
Ossature, ouvrages en béton armé
BT 06
645,9
Ossature et charpentes métalliques
BT 07
519,2
Plâtrerie (cloisons et enduits)
BT 08
652,3
Carrelage et revêtement céramique
BT 09
609,0
Revêtements en :
Plastique
BT 10
831,7
Textiles (fibres artificielles ou synthétiques) (2)
BT 11
723,5
Moquette (fibres naturelles) (2)
BT 12
616,3
Mosaïques de bois collé
BT 13
591,8
Plaques de pierre naturelle sciée et produits assimilés
BT 14
645,5
Charpente bois en :
Résineux de pays
BT 15
449,7
Résineux d’importation
BT 16
507,8
Chêne
BT 17
485,3
Menuiserie bois et sa quincaillerie :
Intérieure (bois résineux, y compris    cloisons)
BT 18
627,1
Extérieure et escaliers, en :
Bois tropicaux
BT 19
672,0
Chêne
BT 20
577,7
Résineux d’importation
BT 21
581,3
Résineux de pays
BT 22
564,8
Parquets en :
Résineux d’importation
BT 23
383,7
Résineux de pays
BT 24
528,0
Feuillus
BT 25
550,5
Fermetures de baies en :
Plastique (3)
BT 26
542,1
Aluminium
BT 27
550,4
Métal ferreux
BT 28
578,7
Couverture et accessoires en :
Ardoises de schiste
BT 30
697,2
Tuiles en terre cuite
BT 32
562,0
Tuiles en béton
BT 33
628,3
Zinc et métal (sauf cuivre) (4)
BT 34
527,2
Bardeaux d’asphalte
BT 35
542,8
Plomberie sanitaire (y compris appareils)
BT 38
816,3
Chauffage central (à l’exclusion de chauffage électrique)
BT 40
756,5
Ventilation et conditionnement d’air
BT 41
550,5
Menuiserie en :
Acier et serrurerie
BT 42
546,8
Alliage d’aluminium
BT 43
567,9
Vitrerie-Miroiterie (5)
BT 45
741,0
Peinture, tenture
BT 46
733,9
Electricité
BT 47
825,2
Ascenseurs
BT 48
708,6
Couverture et bardage en tôles d’acier, revêtement, étanchéité
BT 49
124,8
Rénovation, entretien tous corps d’état
BT 50
143,7
Menuiseries PVC
BT 51
131,1
Imperméabilité de façades
BT 52
121,0
Etanchéité asphalte multicouche
BT 53
119,0
Valeur de l’indice salaire national (base 100 : octobre 1979) du mois de juin  2004 (384,3), utilisée pour le calcul des index BT du mois de juillet 2004.
    (1)  Utilisation des index bâtiment (voir circulaire no 78-118 du 5 septembre 1978).
    (2)  Note concernant les index BT 11 et BT 12 (voir circulaire no 77-161 du 14 novembre 1977).
    (3)  L’index BT 26 est également applicable aux fenêtres en plastique.
    (4)  Compte tenu de sa structure, l’index BT 34 doit être utilisé exclusivement pour les révisions de travaux de couverture en zinc.
    L’index BT 52 sera utilisé pour la révision des marchés relatifs à l’imperméabilité de façades.
    L’index BT 53 résulte de la fusion des index BT 36 et BT 37 (cf. circulaire no 98-54 du 20 mai 1998).
    (5)  L’index BT 44 (vitrerie) est fusionné avec l’index BT 45 (miroiterie) ; il en résulte un index unique appelé BT 45 vitrerie-miroiterie publié à partir des index BT de février 2003 (cf. circulaire no 2003-37 du 27 mai 2003).
    (6)  L’index BT 03 (maçonnerie et canalisation en béton) est fusionné avec l’index BT 04 (maçonnerie et canalisation en briques), il en résulte un index unique appelé « BT 03 maçonnerie-blocs et briques » publié à partir des index BT de juillet 2003 (cf. circulaire no 2003-67 du 27 octobre 2003).
    L’index BT 04 est supprimé.

 

LES INDEX DU BÂTIMENT

ÉVOLUTION DE L’INDEX BT 01
Evolution mensuelle :
Evolution annuelle :
  Juillet 2004 675,0     Juillet 2004 675,0  
  Juin 2004 674,6     Juillet 2003 634,8  
  Variation   + 0,06 %     Variation   + 6,33 %  
ÉVOLUTION DE L’INDICE SALAIRE UTILISÉ
  Evolution mensuelle :     Evolution annuelle :  
  Juillet 2004 384,3 (valeur juin 2004)   Juillet 2004 384,3 (valeur juin 2004)
  Juin 2004 382,9 (valeur mai 2004)   Juillet 2003 369,1 (valeur juin 2003)
   Variation   + 0,37 %      Variation   + 4,12 %  


INDEX TRAVAUX PUBLICS
Valeur des index travaux publics
pour le mois de juillet 2004
(Base 100 : janvier 1974)

DÉFINITION
CODE
VALEUR
Index général tous travaux
TP 01
507,3
Ouvrages d’art en site terrestre, fluvial ou maritime et fondations spéciales
TP 02
518,9
Terrassements généraux
TP 03
526,3
Sondages et forages
TP 04
481,9
Travaux en souterrains traditionnels (1)
TP 5 a
103,2
Travaux en souterrains en tunnelier (1)
TP 5 b
102,6
Draguages fluviaux
TP 06
461,4
Routes et aérodromes avec fournitures
TP 08
530,9
Routes et aérodromes sans fournitures
TP 8 bis
534,2
Travaux d’enrobés
TP 09
556,5
Travaux d’enrobés (fabrication et mise en œuvre sans fournitures)
TP 9 bis
510,6
Travaux d’entretien des voiries et aérodrome
TP 9 ter
141,2
Canalisations, égouts, ass. et adduction d’eau avec fournitures tuyaux (2) Canalisations, égouts, assainissement et adduction d’eau sans
TP 10 a
102,0
fournitures de tuyaux
TP 10 bis
551,4
Canalisations grande distance et irrigation avec fourniture de tuyaux (3)
TP 11
106,0
Réseaux d’électrification
TP 12
451,0
Charpentes et ouvrages d’art métalliques
TP 13
401,0
Travaux immergés par scaphandriers
TP 14
103,9
    (1)  L’index TP 5 a été décomposé en deux index (TP 5 a « les travaux traditionnels » - TP 5 b « les travaux au tunnelier »).
    (2)  L’index TP 10 a remplace les index TP 10-1, TP 10-3, TP 10-4, TP 10-5.
    (3)  L’index TP 11 remplace les index TP 11-1, TP 11-2, TP 11-4 et TP 11-5.
    (4)  Les index TP 5, TP 7, TP 10-1, TP 10-3, TP 10-4, TP 10-5, TP 11-1, TP 11-2, TP 11-4 et TP 11-5 seront publiés jusqu’à la date de parution au Bulletin officiel des index TP d’avril 2004, date officielle de leur suppression (cf. circulaire no 2004-27 du 29 mars 2004).

 

INDEX TRAVAUX PUBLICS

ÉVOLUTION DE L’INDEX TP 01
Evolution mensuelle :
Evolution annuelle :
  Juillet 2004 507,3     Juillet 2004 507,3  
  Juin 2004 507,1     Juillet 2003 482,5  
  Variation + 0,04 %     Variation   + 5,14 %  

INDICE TRANSPORTS ROUTIERS « TR »
Base 100 : janvier 1988

    (Cf. circulaire du ministère de l’économie, des finances et de l’industrie du 5 octobre 1987, JO du 24 octobre 1987, et décret no 88-638 du 6 mai 1988 abrogeant la tarification routière obligatoire [TRO], à compter du 1er janvier 1988)

Avril 2003 147,2
Mai 2003 145,1
Juin 2003 145,0

Juillet 2003

145,6
Août 2003 145,7
Septembre 2003 145,9
Octobre 2003 146,6

Novembre 2003

147,0
Décembre 2003 147,0
Janvier 2004 148,1
Février 2004 148,1
Mars 2004 149,1
Avril 2004 150,1
Mai 2004 150,9
Juin 2004 150,6
Juillet 2004 151,1

FRAIS DIVERS

Avril 2003 101,3
Mai 2003 101,4
Juin 2003 101,6
Juillet 2003 102,6
Août 2003 102,7
Septembre 2003 102,0
Octobre 2003 102,3
Novembre 2003 102,4
Décembre 2003 102,5
Janvier 2004 102,1
Février 2004 102,2
Mars 2004 102,1
Avril 2004 102,5
Mai 2004 102,2
Juin 2004 102,3
Juillet 2004 103,2

TRAVAUX D’ESPACES VERTS,
D’AIRES DE SPORTS ET DE LOISIRS
(Cf. circulaire no 81-46 du 11 mai 1981)
FG (fourniture de graines)

Avril 2003 109,1
Mai 2003 109,1
Juin 2003 109,1
Juillet 2003 115,2
Août 2003 115,2
Septembre 2003 115,2
Octobre 2003 107,8
Novembre 2003 107,8
Décembre 2003 107,8
Janvier 2004 107,5
Février 2004 107,5
Mars 2004 107,5
Avril 2004 108,7
Mai 2004 108,7
Juin 2004 108,7
Juillet 2004 119,6

FP (fourniture de plantes)

De septembre 1989 à août 1990 184,2
De septembre 1990 à août 1991 197,0
De septembre 1991 à août 1992 202,9
De septembre 1992 à août 1993 212,6
De septembre 1993 à août 1994 217,0
De septembre 1994 à août 1995 214,5
De septembre 1995 à août 1996 213,6
De septembre 1996 à août 1997 215,0
De septembre 1997 à août 1998 220,3
De septembre 1998 à août 1999 245,1
De septembre 1999 à août 2000 266,0
De septembre 2000 à août 2001 275,1
De septembre 2001 à août 2002 291,3
De septembre 2002 à août 2003 304,9
De septembre 2003 à août 2004 328,6

INDEX INGÉNIERIE

Avril 2003 690,6
Mai 2003 691,2
Juin 2003 689,6
Juillet 2003 688,4
Août 2003 691,1
Septembre 2003 692,7
Octobre 2003 693,1
Novembre 2003 693,8
Décembre 2003 693,7
Janvier 2004 694,2
Février 2004 694,2
Mars 2004 696,5
Avril 2004 699,8
Mai 2004 700,1
Juin 2004 699,9
Juillet 2004 702,0

INDEX PRODUITS DE MARQUAGE ROUTIER

(Application de la circulaire no 99-09 du 4 février 1999 relative au remplacement de l’indice PM [produits de marquage] par l’index PMR [produits de marquage routier])

PMR (produits de marquage routier)
Base 100 : novembre 1998

Janvier 2003 128,1
Février 2003 129,0
Mars 2003 129,0
Avril 2003 129,0
Mai 2003 126,4
Juin 2003 126,4
Juillet 2003 126,4
Août 2003 126,6
Septembre 2003 126,6
Octobre 2003 126,6
Novembre 2003 126,2
Décembre 2003 126,2
Janvier 2004 126,2
Février 2004 127,7
Mars 2004 127,7
Avril 2004 127,7
Mai 2004 130,2
Juin 2004 130,2
Juillet 2004 130,2

INDEX TRAVAUX PUBLICS
VENTILATION « MATÉRIAUX ET ÉNERGIE »
TP 01 - Index général tous travaux
Sables et graviers d’alluvion 14 21 04 AG   9 %
Barres crénelées ou nervurées pour béton armé 27 10 33 BCN 3 %
Bitume et braies 23 20 18 BI 2 %
Ciments 26 51 10/26 51 20 CM 6 %
Pièces de fonderie en fonte 27 51 00 PFF 2 %
Fioul domestique 18 67 T FOD 4 %
Gazole 18 70 T GO 2 %

TP 02 - Ouvrages d’art en site terrestre, fluvial
ou maritime et fondations spéciales
Sables et graviers d’alluvion 14 21 04 AG 5 %
Barres crénelées ou nervurées pour béton armé 27 10 33 BCN 5 %
Ciments 26 51 10/26 51 20 CM 7 %
Profilés en aciers non alliés 27 10 32 PRA 3 %
Electricité basse tension 40 10 02 EL 1 %
Gazole 18 70 T GO 2 %

TP 03 - Terrassements généraux
Sables et graviers d’alluvion 14 21 04 AG 11 %
Ciments 26 51 10/26 51 20 CM 6 %
Explosifs 24 61 00 EX 3 %
Fioul domestique 18 67 T FOD 5 %
Gazole 18 70 T GO 2 %

TP 04 - Sondages et forages
Sables et graviers d’alluvion 14 21 04 AG 4 %
Barres crénelées ou nervurées pour béton armé 27 10 33 BCN 3 %
Ciments 26 51 10/26 51 20 CM 7 %
Larges bandes laminées à chaud (épaisseur > 3 millimètres) 27 10 36 LBL 2 %
Profilés en aciers non alliés 27 10 32 PRA 4 %
Electricité basse tension 40 10 02 EL 2 %
Fioul domestique 18 67 T FOD 3 %

TP 05 a - Travaux en souterrains traditionnels
Sables et graviers d’alluvion 14 21 04 AG 4 %
Barres crénelées ou nervurées pour béton armé 27 10 33 BCN 2 %
Ciments 26 51 10/26 51 20 CM 5 %
Profilés en aciers non alliés 27 10 32 PRA 2 %
Gazole 18 70 T GO 2 %

TP 05 b - Travaux en souterrains en tunnelier
Sables et gravier d’alluvion 14 21 04 AG 10 %
Barres crénelées ou nervurées pour béton armé 27 10 33 BCN 3 %
Ciments 26 51 10/26 51 20 CM 13 %
Electricité basse tension 40 10 02 EL 2 %
Gazole 18 70 T GO 4 %

TP 06 - Draguages fluviaux
Fioul domestique 18 67 T FOD 20 %

TP 08 - Routes et aérodromes avec fournitures
Sables et graviers d’alluvion 14 21 04 AG 11 %
Bitume et braies 23 20 18 BI 6 %
Ciments 26 51 10/26 51 20 CM 5 %
Profilés en aciers non alliés 27 10 32 PRA 3 %
Electricité basse tension 40 10 02 EL 1 %
Fioul domestique 18 67 T FOD 3 %
Fiouls lourds 23 20 02 FL 1 %
Gazole 18 70 T GO 3 %

TP 08 bis - Routes et aérodromes sans fournitures
Electricité basse tension 40 10 02 EL 1 %
Fioul domestique 18 67 T FOD 4 %
Fiouls lourds 23 20 02 FL 3 %
Gazole 18 70 T GO 4 %

TP 09 - Travaux d’enrobés
Sables et graviers d’alluvion 14 21 04 AG 13 %
Bitume et braies 23 20 18 BI 26 %
Electricité basse tension 40 10 02 EL 1 %
Fioul domestique 18 67 T FOD 2 %
Fiouls lourds 23 20 02 FL 3 %
Gazole 18 70 T GO 3 %

TP 09 bis - Travaux d’enrobés
(fabrication et mise en œuvre sans fournitures)
Electricité basse tension 40 10 02 EL 2 %
Fioul domestique 18 67 T FOD 3 %
Fiouls lourds 23 20 02 FL 9 %
Gazole 18 70 T GO 3 %

TP 09 ter - Travaux d’entretien des voiries et aérodrome
Gazole 18 70 T GO 5 %

TP 10 a - Canalisations, égouts, assainissement
et adduction d’eau avec fournitures tuyaux
Sables et graviers d’alluvion 14 21 04 AG 15 %
Pièces de fonderie en fonte 27 51 00 PFF 9 %
Tuyaux d’assainissement en béton 26 61 04 TA 7 %
Tubes, tuyaux et drains en matières plastiques 25 21 32 PVC 3 %
Fioul domestique 18 67 T FOD 1 %
Gazole 18 70 T GO 2 %

TP 10 bis - Canalisations, égouts, assainissement
et adduction d’eau sans fournitures tuyaux
Sables et graviers d’alluvion 14 21 04 AG 18 %
Fioul domestique 18 67 T FOD 2 %
Gazole 18 70 T GO 2 %

TP 11 - Canalisations grande distance
et irrigation avec fourniture de tuyaux
Sables et graviers d’alluvion 14 21 04 AG 5 %
Larges bandes laminées à chaud (épaisseur > 3 millimètres) 27 10 36 LBL 21 %
Pièces de fonderie en fonte 27 51 00 PFF 32 %
Tubes, tuyaux et drains en matières plastiques 25 21 11 TPVC 3 %
Fioul domestique 18 67 T FOD 1 %
Gazole 18 70 T GO 1 %

TP 12 - Réseaux d’électrification
Aluminium brut 27 42 10 ALU 10 %
Barres crénelées ou nervurées pour béton armé 27 10 33 BCN 1 %
Ciments 26 51 10/26 51 20 CM 6 %
Poutrelle en acier non allié de qualité 27 10 34 POA 1 %
Electricité basse tension 40 10 02 EL 1 %
Gazole 18 70 T GO 2 %

TP 13 - Charpentes et ouvrages d’art métalliques
Poutrelle en acier non allié de qualité 27 10 34 POA 18 %
Tôles quarto en aciers non alliés de qualité 27 10 35 TQ 16 %
Gazole 18 70 T GO 3 %

TP 14 - Travaux immergés par scaphandriers
Barres crénelées ou nervurées pour béton armé 27 10 33 BCN 5 %
Ciments 26 51 10/26 51 20 CM 5 %
Fioul domestique 18 67 T FOD 5 %

    Nota : La ventilation des postes matériaux et énergie se lit de la façon suivante :
    Libellé : Barres crénelées ou nervurées pour béton armé.
    Code INSEE : 27 10 33.
    Abréviation : BCN.
    Pondération : 5 %.
    Suite à la suppression par l’INSEE de l’indice « Fioul lourd 1-2 %, identifié 21 N 1 23 20 04 », il est remplacé par « Fiouls lourds, identifié 21 N 1 23 20 02 ».
    Suite à la suppression par l’INSEE de l’indice « Tuyaux PVC rigides, identifié 21 N 1 21 25 11 », il est remplacé par « Tubes, tuyaux et drains en matières plastiques, identifié 21 N 1 21 25 32 ».